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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE LUNES société civile agricole
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LES GORGES DU LUNÈS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GORGES DU LUNÈS
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE LUNES société civile agricole

Numéro de dépôt :
3347233
Date de dépôt :
16/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2015
LES GORGES DU LUNÈS de SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE LUNES société civile agricole

Présentation de la marque LES GORGES DU LUNÈS

Déposée le 16 mars 2005 par la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE LUNES société civile agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GORGES DU LUNÈS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE LUNES société civile agricole domicilié(e) MAS DE LUNES AUMELAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 874 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LES GORGES DU LUNÈS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GORGES DU LUNÈS est expirée depuis le 16 mars 2015.

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE LUNES société civile agricole a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU D'ENCOSTE , BERGERIE DE LUNES , OR NOIR , BERGERIE D'ENCOSTE , L'ANTRE DES LOUPS , Clos de Lunès , LES PLAISIRS DE LUNÈS , SERRE LONGUE , LES SECRETS DE LUNÈS , M A S de L U N E S


SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE LUNES société civile agricole - MAS DE LUNES AUMELAS - France - SIREN 305874497


T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits ; vins ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky.